Gérard Charpentier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gerard CHARPENTIER
Objet:
directeur adjoint et à
DEC212963DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 202101/09/2021
De: Gerard CHARPENTIER
Objet:
directeur adjoint par intérim et à
DEC211267DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
16 Mars 202116/03/2021
De: Gerard CHARPENTIER
Objet:
directeur adjoint par intérim et à
DEC210617DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
27 Janvier 202127/01/2021
De: Gerard CHARPENTIER
Ingénieur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Tutelles principales : CNRS, UNIV GRENOBLE ALPES
Sections : 37, 36, 6
Durée : 5 ans
Délégation Rhône Auvergne
Directeur adjoint par intérim
Groupe:
Délégation Rhône Auvergne
date_debut="2021-01-01"
DEC201514DGDS(source BOCNRS)
renouvellement
18 Décembre 202018/12/2020
De: Charpentier, Gérard
Objet:
au grade de major
date_debut="2014-03-01"
INTJ1400124S(source BOMI)
promotion
18 Avril 201418/04/2014
De: Charpentier Gérard
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308879S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Gérard CHARPENTIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal et exercer leurs fonctions
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Castres
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Castres"
JORFTEXT000028375372(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Charpentier Gérard
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223150S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Charpentier (Gérard, Jean-Pierre)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2011-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000025711903(source JORF)
décoration
20 Avril 201220/04/2012
De: Gérard CHARPENTIER
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Castres
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Castres"
JORFTEXT000021696694(source JORF)
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Gérard Charpentier
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Castres
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Castres"
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Charpentier (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000421695(source JORF)
admission
09 Juillet 200409/07/2004
De: Gérard Charpentier
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Castres
Assesseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Castres"
JORFTEXT000000414716(source JORF)
désignation
07 Août 200307/08/2003
De: Charpentier (Gérard, Jean-Marie)
directeur dans une société d'exploitation d'autoroutes ; 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Charpentier (Gérard, Jean, Charles)
pharmacien chimiste en chef
Objet:
au titre des contingentscréés par l'article 1er du décret no 90-1104 du
6 décembre 1990
à compter de la date de réception dans leur grade, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000713849(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Charpentier (Gérard)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération et du développement
Groupe:
Ministère de la coopération et du développement
date_debut="1992-06-10"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
JORFTEXT000000345732(source JORF)
réintégration
01 Février 199201/02/1992